Archives de catégorie : Délibérations, positions d’élus

VIGILANCE ! Gaz de schiste : les forages pourraient être relancés pendant la COP21

le 4 novembre 2015 Début 2011, José Bové et Michèle Rivasi saisissaient la justice d’une demande d’annulation des Permis de Nant et de Montelimar délivrés en 2010 dès que l’existence de ces autorisations a été révélée. Fin 2011, au lendemain … Continuer la lecture

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Gers – Gaz de schiste : le permis de Saint-Griède n’est pas renouvelé

«Les élus ne sont pas favorables aux gaz de schiste, le Gouvernement non plus et il y a un collectif départemental qui s’appelle ‘’Non au gaz de schiste »», nous explique-t-on à la préfecture du Gers. Tout cela vient donc de … Continuer la lecture

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Alerte Gaz de schiste: Le Conseil Constitutionnel a encore frappé.

Texte de la Décision n° 2015-256 L du 21 juillet 2015 : « En ce qui concerne la commission nationale d’orientation, de suivi et d’évaluation des techniques d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures liquides et gazeux : 12. Considérant que le premier … Continuer la lecture

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Un amendement glissé par une poignée de sénateurs demande qu’il soit procédé à l’inventaire des hydrocarbures non conventionnels en France

Cette idée qui ne figurait pas dans le texte examiné par les députés a été proposée dans un amendement lequel n’a jamais été déposé à la Commission des Affaires économiques du Sénat qui était en charge de préparer le texte … Continuer la lecture

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L’Écosse interdit la fracturation hydraulique

L’Écosse a imposé un moratoire sur les permis d’exploration pour le gaz de schiste, peu après que le Parlement de Westminster se soit opposé à une interdiction nationale. (Photo : [greensefa/Flickr]) Le Parlement écossais organisera une consultation publique et une … Continuer la lecture

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